Anticiper pour avancer sereinement

Préparer ses obsèques, c’est s’assurer que ses volontés seront respectées

Vous souhaitez soulager vos proches du financement de vos obsèques, voire de leur organisation ? Dès l’âge de 40 ans, Obsèques Prévoyance vous propose un contrat adapté pour anticiper cet évènement inéluctable et avoir la garantie que vos choix seront respectés.

Qu’est-ce qu’un contrat de prévoyance obsèques ?

Dans la plupart des cas, ces contrats obsèques sont en fait des contrats d’épargne destinés au financement en prévision d’obsèques ; un capital est alors constitué et versé au bénéficiaire désigné, qui peut être une pompe funèbres ; MAIS  ce type de contrat ne prévoit pas expressément l’affectation de cette somme au paiement des frais d’obsèques.

Ces contrats, en capital, dépendent du code des Assurances ou du code de la Mutualité et offrent aux souscripteurs une garantie financière.

Depuis la loi SUEUR du 09/12/2004 et la loi de séparation et de régulation des activités bancaires du 26/07/2013, et pour éviter les dérives, il est expressément prévu pour les contrats en capital, que le bénéficiaire doit utiliser le capital pour financer les obsèques. Le souscripteur peut également préciser ses volontés essentielles : le type de cérémonie (civile ou religieuse) et le mode de sépulture (crémation ou inhumation).

Une part croissante des souscripteurs souhaite cependant organiser en détail le déroulement de leurs obsèques.

Avec des contrats d’assurance obsèques en prestations, cela est possible. Cela implique l’action conjointe d’un assureur et d’une entreprise de Pompes Funèbres, au choix du souscripteur ou à défaut proposé par l’Association Obsèques Prévoyance. Ces contrats se souscrivent au choix auprès d’Obsèques Prévoyance ou d’une entreprise de pompes funèbres, ou d’un partenaire, agréé par Obsèques Prévoyance.

En effet, seul un professionnel du service funéraire peut garantir l’exécution des prestations choisies et offrir une garantie financière en s’appuyant sur un contrat d’assurance vie à forme individuelle ou collective. L’assureur s’engage à verser, au décès du souscripteur, le capital constitué à l’entreprise de pompes funèbres désignée pour assurer le respect du contrat et des prestations choisies par le souscripteur.

C’est donc  l’action conjointe de l’assureur, et de l’opérateur funéraire Obsèques Prévoyance qui permet :

  • D’assurer le financement des obsèques à l’avance, par un contrat d’assurance décès à forme individuelle ou collective par lequel l’assureur s’engage à verser le moment venu le capital constitué pour financer les obsèques (rôle de l’assureur).
  • Définir les prestations d’obsèques à l’avance (rôle de l’opérateur funéraire qui devient alors intermédiaire en assurances)

Pendant la durée du contrat, le souscripteur a le droit de changer d’avis.

Au fur et à mesure de la vie et de ses aléas, vos volontés peuvent évoluer. Le législateur l’a prévu : sur ce contrat, vous pourrez éventuellement modifier les éléments suivants :

  • la nature des obsèques,
  • le mode sépulture,
  • le contenu des prestations,
  • et l’opérateur funéraire.

Un contrat obsèques peut être revalorisé chaque année pour compenser ou atténuer  l’augmentation des prix dans le secteur funéraire.

Au moment du décès, si le capital constitué, avec votre contrat CAPITAL DECES CONFORT,  est supérieur au coût des obsèques, le solde sera versé aux bénéficiaires désignés par le souscripteur ou à défaut aux héritiers légaux.

Quel que soit le choix de contrat, il est important de prévenir les proches de la décision et leur  transmettre les coordonnées de l’assureur ou de l’entreprise de Pompes Funèbres choisie.

Anticiper pour avancer sereinement avec Obsèques Prévoyance !